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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASF - HORTICULTURE ET JARDIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BASF - HORTICULTURE ET JARDIN SA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1364735
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006
Marque figurative de BASF - HORTICULTURE ET JARDIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BASF - HORTICULTURE ET JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASF - HORTICULTURE ET JARDIN domicilié(e) 49 avenue Georges Pompidou, 92590 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2072336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 820 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2072336) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364735.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 2006.

BASF - HORTICULTURE ET JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : SEM ET TOUT VA BIEN AU JARDIN , POLYSATE , SEM ET TOUT VA BIEN A LA MAISON , JARDINORD , GUANODOR , LES TOUT PRETS


BASF - HORTICULTURE ET JARDIN SA Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 49 avenue Georges Pompidou, 92590 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2072336) - France - SIREN 562820894


NOVAMARK - (dossier no 2072336) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1996 n°2072336 - Publication au BOPI 1996-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription - Changement de dénomination n°40368 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40368 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.